(1) Note d'intention : envoyée par O.M. et P.B. aux Laboratoires en Juillet 2006

CESEDA L.512 / ou / Quatre Chemins
un projet de film de Patrick Bernier et Olive Martin, d’après le récit Conte pour une Jurisprudence

Les articles L512-1 à L512-5 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile (CESEDA) réglementent la procédure administrative et contentieuse relative à la reconduite à la frontière du territoire français d’un étranger en situation irrégulière. Pour une personne qui s’est vu notifier un arrêté préfectoral de reconduite à la frontière (APRF), ce recours administratif est souvent l’ultime occasion de présenter les raisons pour lesquelles elle est restée en France et souhaite ne pas retourner dans son pays d’origine. La compétence du juge administratif sur le fond est extrêmement limitée, son rôle étant de s’assurer que la décision préfectorale n’est pas entachée de vice et qu’elle est conforme à la réglementation. Cependant, il peut, s’il estime que le préfet a fait une erreur manifeste d’interprétation, annuler l’arrêté de reconduite à la frontière et commander qu’il soit délivré un titre provisoire de séjour à la personne. Cette mince fenêtre d’espoir fait de cette audience un lieu stratégique de mobilisation militante.
C’est sur une telle audience que s’ouvre le récit Conte pour une Jurisprudence (1). Une femme plaide sa cause en faisant le récit d’une résistance artistique. Dans une société où la liberté de circulation est devenue discrétionnaire et discriminatoire, les artistes et chercheurs décident de ne plus confier leurs travaux que de manière orale à des personnes à qui cette liberté est déniée et qui deviennent ainsi détenteurs et vecteurs exclusifs de la culture et du savoir. Leur reconduite à la frontière équivaut alors au déplacement de cette culture et de ce savoir aux marges du pays. En quelque sorte, un double inversé de Fahrenheit 451 où les humains ne mémorisent plus les oeuvres pour préserver la pérennité de celles-ci mais pour assurer leur propre liberté de circuler.
Quand Les Laboratoires d’Aubervilliers nous ont contactés pour nous proposer de réaliser un projet qui puisse prendre en compte le contexte de la ville2, nous avons assez vite repensé à ce récit écrit en 2004. En effet, la ville d’Aubervillers, par sa situation géographique – aux portes de Paris –, son architecture – futuriste des années 70-80 – et par sa population – mélangée – nous a paru pouvoir augmenter ce récit d’anticipation teinté d’utopie, d’une interprétation singulière et actuelle.
Nous nous intéressons à Aubervillers comme ville-frontière, ville-tampon, ville-refuge. Ville frontalière, séparée de Paris « intra-muros » par cette frontière physique et symbolique qu’est le périphérique. Ville tampon entre le centre-ville, la ville musée, toujours plus exclusive et une banlieue stigmatisée comme La Courneuve dont elle est séparée par l’A86. Ville-refuge des exilés lointains – maliens, sri-lankais, algériens, chinois… et des exilés proches – artistes, chercheurs, étudiants… – qui quittent paris, devenus incapables de s’y loger. Une ville de cohabitation entre classes comme peuvent en amener les tout premiers temps de la gentrification : effervescentes et temporaires. Une ville de rencontre possible entre cultures comme ne peut en susciter que l’hospitalité. Lieu d’expérimentations artistiques. Lieu de résistance à l’expansionnisme territorial de la capitale à l’étroit dans ses murs, et à la morbidité contagieuse de la banlieue ou de son image. Ville tendue et joyeuse entre centre sinistre et périphérie sinistrée. Telle nous est apparue Aubervilliers, les fois où nous y sommes passés ou que nous y avons séjourné.
Notre idée est de superposer des images d’Aubervilliers qui approfondissent et exemplifient les observations décrites ci-dessus et une voix-off qui récite une adaptation de Conte pour une Jurisprudence de manière à ce qu’images et récit n’entretiennent pas un rapport d’illustration mais d’interprétation mutuelle. Les images de la périphérie parisienne ont leurs commentaires comme ataviques à force d’y être associés : exclusion, violence, pauvreté, immigration tout comme les histoires de la périphérie européenne ont leurs flots d’images chevillées : barbelés, embarcations surchargées, policiers des frontières, camps. En effectuant cette superposition, nous comptons court-circuiter ces chaînes de significations afin d’ouvrir d’autres liaisons signifiantes. Ainsi, par exemple, aux habituelles images de camions surchargés de migrants, nous pourrons substituer celles des navettes spécialement affrétées par les centres culturels de la périphérie – théâtres, centres d’art… – pour drainer le public parisien, et évoquer grâce à ce raccourci à la fois la nature de carrefour d’Aubervilliers mais aussi l’asymétrie des parcours qui y mènent.
Et si la qualité d’anticipation du récit pourra recharger certaines architectures d’Aubervilliers de leur intention utopique et futuriste originelle, nous espérons que l’effervescence de la vie albertivillarienne, son cosmopolitisme, ses multiples apprentissages transculturels, toutes choses que nous nous attacherons à capter, apporteront à l’utopie du texte une effectivité actuelle.
Aubervilliers comme paradigme de la ville à venir souhaitée.
Patrick Bernier et Olive Martin
Nantes, juillet 2006.

(2) Décisions et indécisions : courriel du 10 novembre 2006, de O.M. et P.B. aux Laboratoires

Chères Yvane, Maud, Rebecca et cher Guillaume,
Vous avez du remarquer notre perplexité lors de notre dernière rencontre. Perplexité due en partie au différentiel entre notre précédent séjour, aux plus beaux jours de juin, logés dans une petite maison sur cour près de la mairie, et celui-ci, au gris de l’automne, dans vos locaux industriels à clés et codes – sans que cela n’affecte le plaisir que nous avons eu à être parmi vous –, avec le sentiment accru d’être intrus dans la ville. Prise de conscience salutaire qui nous amène à envisager de déménager sur place pour tenter de transmuer hostilité en hospitalité.
Une autre cause de nos doutes est le tiraillement entre l’envie de réaliser le film que nous projetions et le sentiment que nulle part mieux qu’à Aubervilliers, en nul temps plus propice, et avec nul partenaire de meilleur soutien – la lecture du journal du Musée Précaire Albinet (3) nous a laissé une profonde impression quant à votre engagement dans les projets –, le principe de co-opération décrit dans la nouvelle Conte pour une Jurisprudence ne saurait être mis en oeuvre réellement.
La fiction était venue «repêcher» un projet qui n’avait pu voir le jour, faute d’engagement de l’institution invitante. Continuer dans la fiction, quand les conditions pourraient être réunies pour agir, témoignerait soit d’un manque de confiance dans le dispositif, soit d’une lâcheté de notre part. Aucun des deux n’est à exclure, mais aucun des deux n’est non plus irrémédiable.
Voici quelques éléments qui nous encouragent à repasser de la fiction à la réalité:
• La Convention Internationale pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel initiée par l’UNESCO, approuvée par les parlementaires cet été et qui fait immédiatement écho à cet extrait de Conte pour une Jurisprudence: «Le tribunal ne considère pas le fait de détenir une parcelle de patrimoine culturel immatériel national comme de nature à faire obstacle à son éloignement du territoire, et confirme l’arrêté d’expulsion».
• Les propos de Jack Ralite au Sénat lors de la discussion générale portant sur l’approbation de cette convention: «Si, pendant longtemps, l’identité a été définie à partir des traditions immatérielles propres à une culture – la langue, les coutumes, les croyances, les rites, notamment –, ou d’éléments provenant de soi, elle est maintenant de plus en plus souvent considérée comme découlant aussi de l’Autre, c’est-à-dire d’emprunts faits à d’autres cultures. Aujourd’hui, il faut donner toute leur place à ces patrimoines métissés face au danger du repli sur soi et aux développements, guerriers ou violents, donnés aux conflits politiques. » (4)
• L’active lutte de solidarité avec les sans-papiers à Aubervilliers. Je prendrai contact avec différents groupes locaux – RESF (Réseau éducation sans frontière), ANGI (Association pour une Nouvelle Génération d’Immigrés) – lors de mon passage à la fin novembre.
Et voici quelques pistes de réflexions :
• Faire un projet de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel d’Aubervilliers. Le faire financer en vertu de la Convention de l’UNESCO. Penser cette sauvegarde comme un transfert de personne à personne, un métissage de mémoire.
• Rédiger avec l’aide d’un juriste spécialisé dans le droit des étrangers et un autre spécialiste du droit de la propriété intellectuelle, un contrat type d’oeuvre de collaboration telle qu’imaginée dans Conte pour une Jurisprudence. Carlos Ouedraogo5 pourrait être associé à la discussion en tant qu’artiste associé dans une oeuvre de collaboration dont il est, selon la formule du texte, le co-auteur, le dépositaire et l’interprète.
• La place du film: nous tenons à ce film mais nous ne voudrions pas qu’il apparaisse comme la finalité du projet. Ni dans le sens d’enregistrement des oeuvres de collaboration, ce qui contredirait leur caractère immatériel, ni dans le sens où les co-opérations engagées ne l’auraient été que pour être filmées. Les co-opérations en cours pourraient être filmées et être intégrées au film au même titre que d’autres processus de transmission/échange de savoir repérés à Aubervilliers.
À lire ce scénario, vous devez vous dire qu’on est un peu girouette. En effet, le projet ressemble fort à ce qu’on avait énoncé en juin. Pour éviter donc d’être ainsi à la merci des vents d’humeur de nos séjours, arrêtons la première étape qui est de trouver à loger à Aubervilliers dans la mesure de nos moyens.
Merci de nous aider dans cette recherche.
Bien à vous,
Patrick et Olive

(3) Projet pour une Jurisprudence : courriel du 15 février 2007 de O.M. et P.B. à Sebastien Canevet

Cher Maître,
Nous avons assisté à l’une de vos interventions lors d’une séance «Contre-conférence» à l’école des Beaux-arts de Paris. Le souvenir de vos propos et de votre engagement nous encourage aujourd’hui à vous présenter un projet que nous désirons développer cette année et pour lequel vos compétences seraient précieuses.
Nous sommes artistes, actuellement en résidence aux Laboratoires d’Aubervilliers.
Après mûre réflexion, les spécificités de la ville d’Aubervilliers, l’actualité politique et le soutien de l’équipe des Laboratoires nous ont fait envisager la réactivation du projet dont vous trouverez le développement fictionnel dans la nouvelle ci-jointe Conte pour une Jurisprudence.
Le processus décrit dans cette nouvelle, à savoir l’association d’artistes, chercheurs, etc., engagés pour une raison ou une autre dans une dynamique de dématérialisation de leur pratique et de personnes soucieuses d’assurer leur séjour sur le territoire, nous paraît nécessiter une étude juridique avant d’être éventuellement mis en pratique, tant pour éprouver sa validité que pour éviter certains écueils.
Si le projet nous semble pertinent à mettre en oeuvre aujourd’hui, c’est à cause d’une part du durcissement législatif en matière de séjour sur le territoire pour les étrangers extra-communautaires dont le dernier avatar, le remplacement de l’Invitation à Quitter le Territoire Français (IQTF) par l’Obligation à Q.T.F., nous affermit dans la nécessité de développer les liens solidaires entre étrangers et nationaux, et d’autre part de la prise en compte croissante au niveau international et national de la notion de patrimoine immatériel, que ce soit dans un souci de protection (Convention pour la protection du patrimoine immatériel de l’humanité de l’UNESCO) ou de valorisation mercantile (rapport de la commission sur l’économie de l’immatériel, commandé par le ministère de l’économie et des finances).
L’idée serait donc de s’appuyer sur la prise de conscience actuelle de la valeur de l’immatériel pour faire valoir le droit de chacun à rester là où il a choisit de vivre. Il nous faut cependant être extrêmement prudents dans la manière de la mettre en pratique pour éviter ce qui pourrait s’apparenter à une instrumentalisation de ces personnes ou à ce que l’on pourrait appeler un «colonialisme cognitif».
C’est notamment pour évaluer et prévenir ce risque que nous voudrions au préalable travailler conjointement avec un juriste spécialisé dans le droit de la propriété intellectuelle et un autre spécialiste du droit des étrangers, en étroite collaboration avec des représentants des parties co-opératrices et l’équipe des Laboratoires d’Aubervilliers.
Ce travail qui pourra se dérouler en une ou plusieurs rencontres permettra d’établir le noyau d’un contrat, qu’il soit oral ou écrit, précisant les liens entre les collaborateurs, ainsi que la licence sous laquelle seront diffusées les oeuvres.
L’enjeu de ce contrat est d’offrir le maximum de protection tant aux oeuvres immatérielles qu’aux personnes qui en seront dépositaires tout en prenant soin de ne pas placer ces dernières dans un rapport de sujétion aux oeuvres ou aux artistes.
Votre spécialité dans le domaine de l’Internet, même si notre projet ne s’y ancre pas directement, nous paraît appropriée compte-tenu de l’immatérialité des oeuvres projetées. Nous serions donc ravis si ce projet rencontrait votre intérêt.
En espérant vous lire bientôt, nous vous adressons nos salutations chaleureuses.
Patrick Bernier et Olive Martin

(4) Plaidoiries pour une jurisprudence : courriel du 28 février 2007 de O.M. et P.B. aux Laboratoires

Bonjour Yvane, Guillaume, Rebecca et Maud,
Maintenant qu’est trouvé notre lieu de résidence sur place et prise la décision de ne plus faire de film mais de travailler à un compte-rendu immatériel, c’est d’un meilleur pas que nous avançons.
Nous avons réfléchi depuis notre dernière entrevue, à la qualité et la teneur de ce compte-rendu.
Nous nous sommes demandés s’il fallait travailler, comme nous le demandons aux artistes, chercheurs, etc., en collaboration avec une personne dont le séjour sur le territoire n’est pas assuré ou dont la liberté de circulation est restreinte. Cela pouvait tomber sous le sens pour des raisons d’exemplarité. Mais dans la mesure où la divulgation des oeuvres ainsi créées ne va pas de soi — elle n’est pas nécessaire pour que les oeuvres soient réputées créées (art. L.111-2 du code de la propriété intellectuelle) et elle est potentiellement risquée pour les porteurs d’oeuvres –, et que, par contre, la publicité du projet – autant le fait de le rendre public que de mobiliser autour de lui – exige que la présentation du compte-rendu puisse être facilement réitérée, nous doutons de son à-propos.
Par le même souci d’exemplarité, nous nous sommes demandés si nous ne renversions pas les rôles et ne nous mettrions pas nous-mêmes dans la situation inconfortable d’avoir à plaider notre cause. Cela réactualisait une idée de séquence que nous avions imaginée pour conclure le film où nous comparaissions face à «trois juges queer metis façon», représentants d’un nouvel ordre et plaidions notre cause en débitant nous-même le récit de ce projet, sous une forme métissée par son transit supposé dans plusieurs mémoires et salvateur au regard de la loi de cette nouvelle société, du fait de ce métissage même. Mais pour la même raison de publicité, n’ayant que peu de confiance dans nos capacités d’expression corporelle et orale, nous préférons cette fois encore nous faire représenter.
De la représentation aux avocats, il n’y a qu’un pas qui nous permet de faire se rejoindre les première et dernière phases du projet. Nous gardons l’idée de plaidoirie comme forme, mais une plaidoirie en lien direct avec le travail préparatoire sur le contrat et la licence encadrant les collaborations entre artistes et leur divulgation. Nous ne travaillerions donc pas avec un conteur mais avec un-e avocat-e à l’élaboration de plaidoiries appropriées aux différentes situations juridiques auxquelles les artistes porteurs d’oeuvres pourraient avoir à faire face. De «Conte pour une jurisprudence» à «Plaidoiries pour une jurisprudence», nous marquerions le passage de la fiction utopique au réel engagement, engagement dans la bataille juridique s’entend. Des présentations publiques de ces plaidoiries pourraient avoir lieu avec l’accord de l’avocat-e, sans qu’il s’agisse de les mettre en scène — pas de robe ou de décor –, mais comme autant d’occasions pour l’avocat-e de fourbir ses arguments.
Nous rencontrons vendredi Sébastien Canevet, juriste spécialisé dans le droit de l’internet, prêt selon ses termes à nous donner un coup de main. Il nous a conseillé une collègue, Sylvia Preuss-Laussinotte, qui a été 20 ans avocate au barreau de Paris et maintenant universitaire à la faculté de droit de Nanterre avec laquelle il pourrait travailler sur les aspects du droit des étrangers. Nous leur ferons part à cette occasion de l’idée des plaidoiries comme forme de compte-rendu du projet mais en précisant bien que les avocats les présentant au public ne seront pas nécessairement ceux qui auront travaillé sur le contrat.
Patrick et Olive        

(5) Re : plaidoieries pour une jurisprudence : courriel du 1er mars 2007 d'Yvane Chapuis à O.M. et P.B.

Question: est-ce que cette idée de confier la représentation des oeuvres à des avocats concerne aussi les oeuvres des autres artistes, chercheurs, etc.? Ou seulement votre compte-rendu? Si cela ne concerne que votre compte-rendu, je ne comprends pas l’argumentation, car, pourquoi l’argumentation ne s’applique pas aussi à la situation de représentation des oeuvres des autres artistes, chercheurs, etc.?
Y        

(6) Re : plaidoiries pour une Jurisprudence : courriel du 1er mars 2007 de O.M. et P.B. aux Laboratoires.

Bonjour Yvane,
Merci de nous forcer à être plus clairs. D’abord le terme de compte-rendu n’est plus propre à caractériser le type de «production finale» de la résidence. Ces plaidoiries se constitueront bien à partir des arguments et des histoires développés le long du projet mais uniquement dans la mesure où elles serviront la défense des personnes et non dans un but de compte-rendu du projet. Il ne s’agit donc pas de demander à l’avocat de représenter les oeuvres (ni notre soi-disant compte-rendu, ni celles issues des autres collaborations) mais de se préparer à représenter les personnes (comme c’est le rôle d’un avocat) lors de possibles futures audiences, et cela, en travaillant avec lui à la conception de défenses des personnes fondées sur le fait qu’elles portent une oeuvre de collaboration.
Notre choix résulte de la prise de conscience du dilemme de présenter au public les œuvres de collaboration ou pas : si elles le sont, elles hypothèquent leur pouvoir de protection en dévoilant leur secret ; si elles ne le sont pas, elles l’hypothèquent en laissant planer un doute sur leur réelle existence. Il faut donc laisser aux couples d’artistes collaborateurs (et plus particulièrement aux porteurs d’oeuvres) le soin de choisir de présenter ou non leur oeuvre au public, à quel moment et dans quelle condition en fonction de l’influence que cette présentation pourrait avoir sur son potentiel de protection.
Or il nous semble que pour plusieurs raisons, de mobilisation mais aussi de pression institutionnelle par exemple, le «résultat final» de notre résidence aura besoin d’être rendu public. Cette injonction, associée au dilemme énoncé, créerait un système de double contrainte (double bind) qu’il nous paraît souhaitable d’éviter.
Cela ne nous empêche pas de travailler parallèlement à un récit de compte-rendu avec une personne sans-titre-fixe, si l’occasion s’en présente, mais uniquement comme une collaboration parmi les autres, et sans que cela soit la partie nécessairement visible du projet.
En espérant avoir répondu à tes questions,
Patrick et Olive